Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gilly-lès-Cîteaux
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 727 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 septembre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gilly-lès-Cîteaux
- Dernière procédure approuvée
- 21 septembre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Gilly-lès-Cîteaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Gilly-lès-Cîteaux ?
Gilly-lès-Cîteaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gilly-lès-Cîteaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 septembre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Gilly-lès-Cîteaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gilly-lès-Cîteaux.
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