Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ville-au-Val
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 177 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Ville-au-Val sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ville-au-Val
Ville-au-Val a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Ville-au-Val sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Ville-au-Val peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC du Bassin de Pont-à-Mousson
- PLU d'Atton
- PLU d'Autreville sur Moselle
- PLU de Belleville
- PLU de Bezaumont
- PLU de Blenod les Pont A Mousson
- PLU de Bouxieres sous Froidmont
- PLU de Champey sur Moselle
- PLU de Dieulouard
- PLU de Gezoncourt
- PLU de Griscourt
- PLU de Jezainville
- PLU de Landremont
- PLU de Lesmenils
- PLU de Loisy
- PLU de Maidieres
- PLU de Martincourt
- PLU de Montauville
- PLU de Morville sur Seille
- PLU de Mousson
- PLU de Norroy les Pont A Mousson
- PLU de Pagny sur Moselle
- PLU de Pont A Mousson
- PLU de Port sur Seille
- PLU de Rogeville
- PLU de Rosieres en Haye
- PLU de Ste Genevieve
- PLU de Vandieres
- PLU de Villers en Haye
- PLU de Villers sous Preny
- PLU de Vittonville