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PLU de Norroy-lès-Pont-à-Mousson

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Norroy-lès-Pont-à-Mousson

Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 1 149 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 28 février 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Dernière procédure approuvée
28 février 2020
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Norroy-lès-Pont-à-Mousson

Quel document d'urbanisme s'applique à Norroy-lès-Pont-à-Mousson ?

Norroy-lès-Pont-à-Mousson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Norroy-lès-Pont-à-Mousson a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Norroy-lès-Pont-à-Mousson ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Norroy-lès-Pont-à-Mousson.

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