Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Belleville

Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 1 512 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 avril 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Belleville
Dernière procédure approuvée
7 avril 2022
Mis à jour sur le Géoportail
25 août 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Belleville

Quel document d'urbanisme s'applique à Belleville ?

Belleville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Belleville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 août 2022.

Comment consulter le PLU de Belleville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belleville.

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