Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morville-sur-Seille
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 169 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 décembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Morville-sur-Seille
- Dernière procédure approuvée
- 11 décembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Morville-sur-Seille
Quel document d'urbanisme s'applique à Morville-sur-Seille ?
Morville-sur-Seille dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Morville-sur-Seille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 décembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Morville-sur-Seille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morville-sur-Seille.
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