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PLU de Pont-à-Mousson

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pont-à-Mousson

Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 14 190 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 décembre 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pont-à-Mousson
Dernière procédure approuvée
17 décembre 2019
Mis à jour sur le Géoportail
5 mai 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pont-à-Mousson

Quel document d'urbanisme s'applique à Pont-à-Mousson ?

Pont-à-Mousson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pont-à-Mousson a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mai 2021.

Comment consulter le PLU de Pont-à-Mousson ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pont-à-Mousson.

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