Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mousson
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 101 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mousson
- Dernière procédure approuvée
- 25 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 janvier 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mousson
Quel document d'urbanisme s'applique à Mousson ?
Mousson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mousson a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 janvier 2025.
Comment consulter le PLU de Mousson ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mousson.
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