Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Port-sur-Seille
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 232 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Port-sur-Seille
- Dernière procédure approuvée
- 22 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Port-sur-Seille
Quel document d'urbanisme s'applique à Port-sur-Seille ?
Port-sur-Seille dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Port-sur-Seille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Port-sur-Seille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Port-sur-Seille.
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