Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Autreville-sur-Moselle
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 264 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 décembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Autreville-sur-Moselle
- Dernière procédure approuvée
- 22 décembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 août 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Autreville-sur-Moselle
Quel document d'urbanisme s'applique à Autreville-sur-Moselle ?
Autreville-sur-Moselle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Autreville-sur-Moselle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 décembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 août 2022.
Comment consulter le PLU de Autreville-sur-Moselle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Autreville-sur-Moselle.
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