Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vignoles
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 907 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 octobre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vignoles
- Dernière procédure approuvée
- 22 octobre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 novembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vignoles
Quel document d'urbanisme s'applique à Vignoles ?
Vignoles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vignoles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 octobre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 novembre 2020.
Comment consulter le PLU de Vignoles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vignoles.
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