Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bouze-lès-Beaune
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 312 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bouze-lès-Beaune
- Dernière procédure approuvée
- 17 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bouze-lès-Beaune
Quel document d'urbanisme s'applique à Bouze-lès-Beaune ?
Bouze-lès-Beaune dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bouze-lès-Beaune a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Bouze-lès-Beaune ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouze-lès-Beaune.
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