Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Baubigny
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 210 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 janvier 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Baubigny
- Dernière procédure approuvée
- 14 janvier 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Baubigny
Quel document d'urbanisme s'applique à Baubigny ?
Baubigny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Baubigny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 janvier 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Baubigny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Baubigny.
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