Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Meloisey
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 321 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 juin 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Meloisey
- Dernière procédure approuvée
- 3 juin 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Meloisey
Quel document d'urbanisme s'applique à Meloisey ?
Meloisey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Meloisey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 juin 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Meloisey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Meloisey.
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