Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ébaty
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 256 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 octobre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ébaty
- Dernière procédure approuvée
- 4 octobre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ébaty
Quel document d'urbanisme s'applique à Ébaty ?
Ébaty dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ébaty a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 octobre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Ébaty ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ébaty.
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