Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bouilland
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 245 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 mars 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bouilland
- Dernière procédure approuvée
- 18 mars 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bouilland
Quel document d'urbanisme s'applique à Bouilland ?
Bouilland dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bouilland a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 mars 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bouilland ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouilland.
Autres communes de CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
- PLU d'Aloxe Corton
- PLU d'Aubigny la Ronce
- PLU d'Auxey Duresses
- PLU de Baubigny
- PLU de Beaune
- PLU de Bligny les Beaune
- PLU de Bouze les Beaune
- PLU de Chagny
- PLU de Change
- PLU de Chassagne Montrachet
- PLU de Chaudenay
- PLU de Chevigny en Valiere
- PLU de Chorey les Beaune
- PLU de Combertault
- PLU de Corberon
- PLU de Corcelles les Arts
- PLU de Corgengoux
- PLU de Cormot Vauchignon
- PLU de Corpeau
- PLU de Dezize les Maranges
- PLU d'Ebaty
- PLU d'Echevronne
- PLU de La Rochepot
- PLU de Ladoix Serrigny
- PLU de Levernois
- PLU de Marigny les Reullee
- PLU de Mavilly Mandelot
- PLU de Meloisey
- PLU de Merceuil
- PLU de Meursanges