Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vieux-Charmont
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 786 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vieux-Charmont
- Dernière procédure approuvée
- 24 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vieux-Charmont
Quel document d'urbanisme s'applique à Vieux-Charmont ?
Vieux-Charmont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vieux-Charmont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Vieux-Charmont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vieux-Charmont.
Autres communes de CA Pays de Montbéliard Agglomération
- PLU d'Abbevillers
- PLU d'Allenjoie
- PLU d'Allondans
- PLU d'Arbouans
- PLU d'Audincourt
- PLU d'Autechaux Roide
- PLU de Badevel
- PLU de Bart
- PLU de Bavans
- PLU de Berche
- PLU de Bethoncourt
- PLU de Beutal
- PLU de Blamont
- PLU de Bondeval
- PLU de Bourguignon
- PLU de Bretigney
- PLU de Brognard
- PLU de Colombier Fontaine
- PLU de Courcelles les Montbeliard
- PLU de Dambelin
- PLU de Dambenois
- PLU de Dampierre les Bois
- PLU de Dampierre sur le Doubs
- PLU de Dannemarie
- PLU de Dasle
- PLU de Dung
- PLU d'Echenans
- PLU d'Ecot
- PLU d'Ecurcey
- PLU d'Etouvans