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PLU de Courcelles-lès-Montbéliard

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Courcelles-lès-Montbéliard

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 370 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 2 juillet 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Courcelles-lès-Montbéliard
Dernière procédure approuvée
2 juillet 2020
Mis à jour sur le Géoportail
28 avril 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Courcelles-lès-Montbéliard

Quel document d'urbanisme s'applique à Courcelles-lès-Montbéliard ?

Courcelles-lès-Montbéliard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Courcelles-lès-Montbéliard a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 avril 2021.

Comment consulter le PLU de Courcelles-lès-Montbéliard ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courcelles-lès-Montbéliard.

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