Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dambenois
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 733 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Dambenois
- Dernière procédure approuvée
- 27 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Dambenois
Quel document d'urbanisme s'applique à Dambenois ?
Dambenois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Dambenois a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Dambenois ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dambenois.
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