Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bart
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 985 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 avril 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bart
- Dernière procédure approuvée
- 5 avril 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bart
Quel document d'urbanisme s'applique à Bart ?
Bart dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bart a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Bart ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bart.
Autres communes de CA Pays de Montbéliard Agglomération
- PLU d'Abbevillers
- PLU d'Allenjoie
- PLU d'Allondans
- PLU d'Arbouans
- PLU d'Audincourt
- PLU d'Autechaux Roide
- PLU de Badevel
- PLU de Bavans
- PLU de Berche
- PLU de Bethoncourt
- PLU de Beutal
- PLU de Blamont
- PLU de Bondeval
- PLU de Bourguignon
- PLU de Bretigney
- PLU de Brognard
- PLU de Colombier Fontaine
- PLU de Courcelles les Montbeliard
- PLU de Dambelin
- PLU de Dambenois
- PLU de Dampierre les Bois
- PLU de Dampierre sur le Doubs
- PLU de Dannemarie
- PLU de Dasle
- PLU de Dung
- PLU d'Echenans
- PLU d'Ecot
- PLU d'Ecurcey
- PLU d'Etouvans
- PLU d'Etupes