Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brognard
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 471 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Brognard
- Dernière procédure approuvée
- 25 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Brognard
Quel document d'urbanisme s'applique à Brognard ?
Brognard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Brognard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Brognard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brognard.
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