Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bethoncourt
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 5 308 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bethoncourt
- Dernière procédure approuvée
- 23 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mai 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bethoncourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Bethoncourt ?
Bethoncourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bethoncourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mai 2026.
Comment consulter le PLU de Bethoncourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bethoncourt.
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