Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dampierre-les-Bois
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 615 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 mai 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Dampierre-les-Bois
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Dampierre-les-Bois
Quel document d'urbanisme s'applique à Dampierre-les-Bois ?
Dampierre-les-Bois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Dampierre-les-Bois a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Dampierre-les-Bois ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dampierre-les-Bois.
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