Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vandoncourt
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 788 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vandoncourt
- Dernière procédure approuvée
- 22 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vandoncourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Vandoncourt ?
Vandoncourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vandoncourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Vandoncourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vandoncourt.
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