Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Thulay
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 203 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 janvier 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Thulay
- Dernière procédure approuvée
- 22 janvier 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Thulay
Quel document d'urbanisme s'applique à Thulay ?
Thulay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Thulay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Thulay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Thulay.
Autres communes de CA Pays de Montbéliard Agglomération
- PLU d'Abbevillers
- PLU d'Allenjoie
- PLU d'Allondans
- PLU d'Arbouans
- PLU d'Audincourt
- PLU d'Autechaux Roide
- PLU de Badevel
- PLU de Bart
- PLU de Bavans
- PLU de Berche
- PLU de Bethoncourt
- PLU de Beutal
- PLU de Blamont
- PLU de Bondeval
- PLU de Bourguignon
- PLU de Bretigney
- PLU de Brognard
- PLU de Colombier Fontaine
- PLU de Courcelles les Montbeliard
- PLU de Dambelin
- PLU de Dambenois
- PLU de Dampierre les Bois
- PLU de Dampierre sur le Doubs
- PLU de Dannemarie
- PLU de Dasle
- PLU de Dung
- PLU d'Echenans
- PLU d'Ecot
- PLU d'Ecurcey
- PLU d'Etouvans