Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ternant
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 81 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Ternant sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ternant
Ternant a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Ternant sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Ternant peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
- PLU d'Agencourt
- PLU d'Arcenant
- PLU d'Argilly
- PLU de Barges
- PLU de Bevy
- PLU de Boncourt le Bois
- PLU de Brochon
- PLU de Broindon
- PLU de Chamboeuf
- PLU de Chambolle Musigny
- PLU de Chaux
- PLU de Chevannes
- PLU de Collonges les Bevy
- PLU de Comblanchien
- PLU de Corcelles les Citeaux
- PLU de Corgoloin
- PLU de Couchey
- PLU de Curley
- PLU de Curtil Vergy
- PLU de Detain et Bruant
- PLU d'Epernay sous Gevrey
- PLU de Fixin
- PLU de Flagey Echezeaux
- PLU de Fussey
- PLU de Gerland
- PLU de Gevrey Chambertin
- PLU de Gilly les Citeaux
- PLU de L Etang Vergy
- PLU de Magny les Villers
- PLU de Marey les Fussey