Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Taillecourt
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 144 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 juillet 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Taillecourt
- Dernière procédure approuvée
- 22 juillet 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Taillecourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Taillecourt ?
Taillecourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Taillecourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juillet 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Taillecourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Taillecourt.
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