Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Suzanne
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 501 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 février 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Suzanne
- Dernière procédure approuvée
- 2 février 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Suzanne
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Suzanne ?
Sainte-Suzanne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Suzanne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 février 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Sainte-Suzanne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Suzanne.
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