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PLU de Sainte-Marie-la-Blanche

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sainte-Marie-la-Blanche

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 927 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 décembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Sainte-Marie-la-Blanche
Dernière procédure approuvée
13 décembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
12 janvier 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Marie-la-Blanche

Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Marie-la-Blanche ?

Sainte-Marie-la-Blanche dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Sainte-Marie-la-Blanche a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 décembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 janvier 2023.

Comment consulter le PLU de Sainte-Marie-la-Blanche ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Marie-la-Blanche.

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