Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Semondans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 301 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 9 janvier 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Semondans
- Dernière procédure approuvée
- 9 janvier 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Semondans
Quel document d'urbanisme s'applique à Semondans ?
Semondans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Semondans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 janvier 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Semondans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Semondans.
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