Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Semezanges
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 100 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 avril 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Semezanges
- Dernière procédure approuvée
- 29 avril 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Semezanges
Quel document d'urbanisme s'applique à Semezanges ?
Semezanges dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Semezanges a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 avril 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Semezanges ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Semezanges.
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