Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Romain
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 197 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Romain
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Romain
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Romain ?
Saint-Romain dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Romain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Romain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Romain.
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