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PLU de Saint-Hippolyte

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Hippolyte

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 981 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Hippolyte
Dernière procédure approuvée
15 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
3 mai 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Hippolyte

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Hippolyte ?

Saint-Hippolyte dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Hippolyte a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mai 2024.

Comment consulter le PLU de Saint-Hippolyte ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Hippolyte.

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