Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Damprichard
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 776 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 mars 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Damprichard
- Dernière procédure approuvée
- 14 mars 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Damprichard
Quel document d'urbanisme s'applique à Damprichard ?
Damprichard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Damprichard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 mars 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Damprichard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Damprichard.
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