Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Plains-et-Grands-Essarts
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 207 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 août 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Plains-et-Grands-Essarts
- Dernière procédure approuvée
- 26 août 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Les Plains-et-Grands-Essarts
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Plains-et-Grands-Essarts ?
Les Plains-et-Grands-Essarts dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Plains-et-Grands-Essarts a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 août 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Les Plains-et-Grands-Essarts ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Plains-et-Grands-Essarts.
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