Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Dampjoux
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 162 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Dampjoux sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Dampjoux
Dampjoux a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Dampjoux sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Dampjoux peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CA Pays de Montbéliard Agglomération
- PLU de Battenans Varin
- PLU de Belfays
- PLU de Bief
- PLU de Burnevillers
- PLU de Cernay L Eglise
- PLU de Chamesol
- PLU de Charmauvillers
- PLU de Charquemont
- PLU de Cour Saint Maurice
- PLU de Courtefontaine
- PLU de Damprichard
- PLU de Ferrieres le Lac
- PLU de Fessevillers
- PLU de Fleurey
- PLU de Fournet Blancheroche
- PLU de Frambouhans
- PLU de Glere
- PLU de Goumois
- PLU d'Indevillers
- PLU de Les Breseux
- PLU de Les Ecorces
- PLU de Les Plains et Grands Essarts
- PLU de Les Terres de Chaux
- PLU de Liebvillers
- PLU de Maiche
- PLU de Mancenans Lizerne
- PLU de Mont de Vougney
- PLU de Montancy
- PLU de Montandon
- PLU de Montecheroux