Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frambouhans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 867 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Frambouhans
- Dernière procédure approuvée
- 18 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Frambouhans
Quel document d'urbanisme s'applique à Frambouhans ?
Frambouhans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Frambouhans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Frambouhans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frambouhans.
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