Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Bréseux
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 494 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Bréseux
- Dernière procédure approuvée
- 20 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Les Bréseux
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Bréseux ?
Les Bréseux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Bréseux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Les Bréseux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Bréseux.
Autres communes de CC du Pays de Maîche
- PLU de Battenans Varin
- PLU de Belfays
- PLU de Bief
- PLU de Burnevillers
- PLU de Cernay L Eglise
- PLU de Chamesol
- PLU de Charmauvillers
- PLU de Charquemont
- PLU de Cour Saint Maurice
- PLU de Courtefontaine
- PLU de Dampjoux
- PLU de Damprichard
- PLU de Ferrieres le Lac
- PLU de Fessevillers
- PLU de Fleurey
- PLU de Fournet Blancheroche
- PLU de Frambouhans
- PLU de Glere
- PLU de Goumois
- PLU d'Indevillers
- PLU de Les Ecorces
- PLU de Les Plains et Grands Essarts
- PLU de Les Terres de Chaux
- PLU de Liebvillers
- PLU de Maiche
- PLU de Mancenans Lizerne
- PLU de Mont de Vougney
- PLU de Montancy
- PLU de Montandon
- PLU de Montecheroux