Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Terres-de-Chaux
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 135 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 1 juillet 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Les Terres-de-Chaux
- Dernière procédure approuvée
- 1 juillet 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 novembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Terres-de-Chaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Terres-de-Chaux ?
Les Terres-de-Chaux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Les Terres-de-Chaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 novembre 2020.
Comment consulter le PLU de Les Terres-de-Chaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Terres-de-Chaux.
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