Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ruffey-lès-Beaune
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 740 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 octobre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ruffey-lès-Beaune
- Dernière procédure approuvée
- 21 octobre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 décembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ruffey-lès-Beaune
Quel document d'urbanisme s'applique à Ruffey-lès-Beaune ?
Ruffey-lès-Beaune dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ruffey-lès-Beaune a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 octobre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 décembre 2020.
Comment consulter le PLU de Ruffey-lès-Beaune ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ruffey-lès-Beaune.
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