Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pont-de-Roide-Vermondans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 3 912 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pont-de-Roide-Vermondans
- Dernière procédure approuvée
- 29 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mars 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Pont-de-Roide-Vermondans
Quel document d'urbanisme s'applique à Pont-de-Roide-Vermondans ?
Pont-de-Roide-Vermondans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pont-de-Roide-Vermondans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mars 2025.
Comment consulter le PLU de Pont-de-Roide-Vermondans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pont-de-Roide-Vermondans.
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