Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Noiron-sous-Gevrey
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 134 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 mars 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Noiron-sous-Gevrey
- Dernière procédure approuvée
- 27 mars 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Noiron-sous-Gevrey
Quel document d'urbanisme s'applique à Noiron-sous-Gevrey ?
Noiron-sous-Gevrey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Noiron-sous-Gevrey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mars 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Noiron-sous-Gevrey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noiron-sous-Gevrey.
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