Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Noirefontaine
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 324 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Noirefontaine
- Dernière procédure approuvée
- 4 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Noirefontaine
Quel document d'urbanisme s'applique à Noirefontaine ?
Noirefontaine dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Noirefontaine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Noirefontaine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noirefontaine.
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