Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morey-Saint-Denis
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 597 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 mars 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Morey-Saint-Denis
- Dernière procédure approuvée
- 20 mars 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Morey-Saint-Denis
Quel document d'urbanisme s'applique à Morey-Saint-Denis ?
Morey-Saint-Denis dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Morey-Saint-Denis a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 mars 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Morey-Saint-Denis ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morey-Saint-Denis.
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