Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Meuilley
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 411 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 avril 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Meuilley
- Dernière procédure approuvée
- 5 avril 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Meuilley
Quel document d'urbanisme s'applique à Meuilley ?
Meuilley dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Meuilley a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 avril 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Meuilley ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Meuilley.
Autres communes de CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
- PLU d'Agencourt
- PLU d'Arcenant
- PLU d'Argilly
- PLU de Barges
- PLU de Bevy
- PLU de Boncourt le Bois
- PLU de Brochon
- PLU de Broindon
- PLU de Chamboeuf
- PLU de Chambolle Musigny
- PLU de Chaux
- PLU de Chevannes
- PLU de Collonges les Bevy
- PLU de Comblanchien
- PLU de Corcelles les Citeaux
- PLU de Corgoloin
- PLU de Couchey
- PLU de Curley
- PLU de Curtil Vergy
- PLU de Detain et Bruant
- PLU d'Epernay sous Gevrey
- PLU de Fixin
- PLU de Flagey Echezeaux
- PLU de Fussey
- PLU de Gerland
- PLU de Gevrey Chambertin
- PLU de Gilly les Citeaux
- PLU de L Etang Vergy
- PLU de Magny les Villers
- PLU de Marey les Fussey