Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Longevelle-sur-Doubs
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 646 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 février 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Longevelle-sur-Doubs
- Dernière procédure approuvée
- 3 février 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Longevelle-sur-Doubs
Quel document d'urbanisme s'applique à Longevelle-sur-Doubs ?
Longevelle-sur-Doubs dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Longevelle-sur-Doubs a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 février 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Longevelle-sur-Doubs ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Longevelle-sur-Doubs.
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