Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Étupes
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 3 689 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Étupes
- Dernière procédure approuvée
- 15 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Étupes
Quel document d'urbanisme s'applique à Étupes ?
Étupes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Étupes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Étupes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Étupes.
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