Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Til-Châtel
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 113 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 juin 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Til-Châtel
- Dernière procédure approuvée
- 23 juin 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 juin 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Til-Châtel
Quel document d'urbanisme s'applique à Til-Châtel ?
Til-Châtel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Til-Châtel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 juin 2025.
Comment consulter le PLU de Til-Châtel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Til-Châtel.
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