Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Épagny
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 328 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 novembre 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Épagny
- Dernière procédure approuvée
- 3 novembre 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Épagny
Quel document d'urbanisme s'applique à Épagny ?
Épagny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Épagny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 novembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Épagny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épagny.
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