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PLU de Spoy

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Spoy

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 386 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 juillet 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Spoy
Dernière procédure approuvée
6 juillet 2018
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Spoy

Quel document d'urbanisme s'applique à Spoy ?

Spoy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Spoy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Spoy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Spoy.

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