Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marcilly-sur-Tille
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 744 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 septembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Marcilly-sur-Tille
- Dernière procédure approuvée
- 26 septembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Marcilly-sur-Tille
Quel document d'urbanisme s'applique à Marcilly-sur-Tille ?
Marcilly-sur-Tille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Marcilly-sur-Tille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 septembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Marcilly-sur-Tille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marcilly-sur-Tille.
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